Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 11 avril 2018

Ordre du jour :
2 – Désignation de délégués pour le Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Vallée de l’Aronde (SIAVA)
3 – Transfert de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques (GEMA) au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA) et désignation des délégués
4 – Transfert partiel de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations (GEMA-PI) à l’AMEVA
4.bis – Convention de délégation de la compétence Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des inondations (GEMA-PI) alinéas 2-5-8 à l’AMEVA
5 – Validation des statuts du Syndicat Mixte de la Vallée du Matz (SMVM)
6 – Passation du marché des travaux d’enduits 2018-2019-2020
7 – Programmation voirie 2018
8.1 – Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget du Syndicat de la Haute Vallée du Matz (SHVM)
8.2 – Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget Principal
8.3 – Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget Annexe BIL
8.4 – Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget Annexe ZA
8.5 – Approbation du Compte de Gestion 2017 du budget Annexe SPANC
9.1 – Approbation du Compte Administratif 2017 du budget du Syndicat Mixte de la Vallée du Matz
9.2 – Approbation du Compte Administratif 2017 du budget Principal
9.2 bis – Affectation du résultat du Compte Administratif 2017 du budget Principal et intégration-affectation des résultats du Syndicat Mixte de la Vallée du Matz
9.3 – Approbation du Compte Administratif 2017 du Budget Annexe BIL
9.4 – Approbation du Compte Administratif 2017 du Budget Annexe ZA
9.5 – Approbation du Compte Administratif 2017 du Budget Annexe SPANC
10.1 – Vote du Budget Principal 2018
10.2 – Vote du Budget Annexe BIL 2018
10.3 – Vote du Budget Annexe ZA 2018
10.4 – Vote du Budget Annexe SPANC 2018
10.5 – Vote des taux d’imposition 2018