Les actes administratifs 168 résultats

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Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 25 septembre 2024

Date de parution : le mercredi 02 octobre 2024
Ordre du jour :  Point d’information relatif à la Recyclerie de Noyon ; Attribution de subventions aux associations ; Validation...

Procès-verbal du conseil de communauté du 26 juin 2024

Date de parution : le mercredi 02 octobre 2024
Ordre du jour : Avis sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) ; Subvention aux clubs sportifs évoluant...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 26 juin 2024

Date de parution : le mercredi 24 juillet 2024
Ordre du jour :  Avis sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) ; Subvention aux clubs sportifs évoluant...

Procès-verbal du conseil de communauté du 27 mars 2024

Date de parution : le mercredi 24 juillet 2024
Ordre du jour : Rapport égalité Hommes-Femmes 2023 du personnel ; Élection d’un membre au Bureau Communautaire ; Désignation...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 15 mai 2024

Date de parution : le jeudi 16 mai 2024
Ordre du jour :  Aide financière accordée aux assistants maternels agréés et aux personnes souhaitant exercer la profession d’assistants...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 20 mars 2024

Date de parution : le jeudi 11 avril 2024
Ordre du jour :  Attributions de subventions aux associations ; Adhésion à la convention cadre unique relative aux missions...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 27 mars 2024

Date de parution : le jeudi 11 avril 2024
Ordre du jour :  Rapport égalité Hommes-Femmes 2023 du personnel ; Élection d’un membre au Bureau Communautaire ; Désignation...

Procès-verbal du conseil de communauté du 20 décembre 2023

Date de parution : le jeudi 11 avril 2024
Ordre du jour : Divers : 1- Point d’information sur les solutions de remplacement des secrétaires de mairie ; Environnement...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 21 février 2024

Date de parution : le lundi 11 mars 2024
Ordre du jour :  Aide financière accordée aux assistants maternels agréés et aux personnes souhaitant exercer la profession d’assistants...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 20 décembre 2023

Date de parution : le vendredi 09 février 2024
Ordre du jour : Modification du prix de vente des composteurs dans le cadre de la régie ; Approbation...

Procès-verbal du conseil de communauté du 27 septembre 2023

Date de parution : le vendredi 09 février 2024
Ordre du jour :  Pays de Sources & Vallées : 1- Présentation du nouveau programme LEADER. Emploi : 2- Intervention...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 22 novembre 2023

Date de parution : le mardi 12 décembre 2023
Ordre du jour : Subventions aux clubs sportifs évoluant en championnat, Subventions aux associations, Création, entretien et financement de...
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