Les actes administratifs 156 résultats

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Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 27 septembre 2023

Date de parution : le lundi 16 octobre 2023
Ordre du jour : Approbation du passage à la nomenclature M57 du budget principal et des budgets annexes (ZA...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 20 septembre 2023

Date de parution : le lundi 16 octobre 2023
Ordre du jour : Passation du marché des travaux d’enduits 2024-2025-2026 ; Demande de subvention LEADER pour le véhicule...

Procès-verbal du conseil de communauté du 28 juin 2023

Date de parution : le lundi 16 octobre 2023
Ordre du jour :  Deux points supplémentaires : Administration Générale : Point N° 12- Signature d’un contrat d’apprentissage ; Point N°...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 28 juin 2023

Date de parution : le mardi 04 juillet 2023
Ordre du jour :  Convention cadre pour la réalisation de travaux d’extension du réseau Oise Très Haut Débit. Avenant à...

Procès-verbal du conseil de communauté du 29 mars 2023

Date de parution : le vendredi 30 juin 2023
Ordre du jour :  Voirie : 1- Programmation Voirie 2023. Tourisme/Valorisation du Territoire : 2- Demande de subvention à la Région...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 17 mai 2023

Date de parution : le jeudi 25 mai 2023
Ordre du jour :  Attribution de subvention aux associations ; Attribution de subventions aux écoles maternelles et primaires pour...

Procès-verbal du conseil de communauté du 14 décembre 2022

Date de parution : le vendredi 31 mars 2023
Ordre du jour :  Jeunesse & Sports : 1- Bilan de la « Caravane des Jeux ». 2- Point sur...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 29 mars 2023

Date de parution : le vendredi 31 mars 2023
Ordre du jour :  Programmation Voirie 2023. Demande de subvention à la Région (Actes 2023) pour le projet de...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 15 mars 2023

Date de parution : le lundi 27 mars 2023
Ordre du jour :  Création d’un poste d’adjoint technique ; Attribution de subvention aux associations ; Baux emphytéotiques administratifs...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 08 février 2023

Date de parution : le lundi 13 février 2023
Ordre du jour :  Demande de subvention pour l’acquisition d’un véhicule utilitaire dédié à l’entretien des espaces verts ;...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 14 décembre 2022

Date de parution : le mardi 03 janvier 2023
Ordre du jour :  Motion pour le maintien d’un médecin au SMUR de NOYON ; Validation de la Convention...

Procès-verbal du conseil de communauté du 28 septembre 2022

Date de parution : le mardi 03 janvier 2023
Ordre du jour :  Information Région : 1-    Information sur les permanences des antennes de la Région. Sécurité Publique : 2-   ...
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