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Procès-verbal du conseil de communauté du 11 décembre 2024
Date de parution : le vendredi 02 mai 2025
Ordre du jour : Point d’information sur l’évolution du périmètre et des compétences du Syndicat Mixte Oise-Aronde (SMOA) ;...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 26 mars 2025
Date de parution : le vendredi 02 mai 2025
Ordre du jour : Convention ADIL-PAYS DES SOURCES ; Validation du Plan d’Action régional de la Mobilité Solidaire (PAMS)...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 23 avril 2025
Date de parution : le vendredi 02 mai 2025
Ordre du jour : Subventions aux clubs sportifs pour les licenciés de moins de 18 ans, Subventions aux écoles...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 12 mars 2025
Date de parution : le vendredi 28 mars 2025
Ordre du jour : Commercialisation d’une parcelle du Parc d’activité économique intercommunal (PAEI) de la Vallée du Matz ;...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 19 février 2025
Date de parution : le mardi 18 mars 2025
Ordre du jour : Abondement Habitat dans le cadre du Programme d’Intérêt Général du Département de l’Oise ; Convention...
Procès-verbal du conseil de communauté du 25 septembre 2024
Date de parution : le mardi 21 janvier 2025
Ordre du jour : Point d’information relatif à la Recyclerie de Noyon ; Attribution de subventions aux associations ;...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 11 décembre 2024
Date de parution : le mardi 17 décembre 2024
Ordre du jour : Passation du marché de l’étude du Schéma Directeur d’Assainissement Collectif de la Communauté de Communes...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 20 novembre 2024
Date de parution : le lundi 25 novembre 2024
Ordre du jour : Adhésion à la convention Protection Sociale Prévoyance du CDG 60 ; Proposition de mise en...
Procès-verbal du conseil de communauté du 26 juin 2024
Date de parution : le mercredi 02 octobre 2024
Ordre du jour : Avis sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) ; Subvention aux clubs sportifs évoluant...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 25 septembre 2024
Date de parution : le mercredi 02 octobre 2024
Ordre du jour : Point d’information relatif à la Recyclerie de Noyon ; Attribution de subventions aux associations ; Validation...
Procès-verbal du conseil de communauté du 27 mars 2024
Date de parution : le mercredi 24 juillet 2024
Ordre du jour : Rapport égalité Hommes-Femmes 2023 du personnel ; Élection d’un membre au Bureau Communautaire ; Désignation...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 26 juin 2024
Date de parution : le mercredi 24 juillet 2024
Ordre du jour : Avis sur les Zones d’Accélération des Énergies Renouvelables (ZAER) ; Subvention aux clubs sportifs évoluant...
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