Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 28 juin 2023

Ordre du jour : 

1. Convention cadre pour la réalisation de travaux d’extension du réseau Oise Très Haut Débit.
2. Avenant à la convention d’extension du réseau de fibre optique 2023.
3. Avenant à la convention d’extension du réseau de fibre optique 2022.
4. Abondements du Pays des Sources pour les aides à la rénovation de l’habitat.
5. Subvention aux clubs évoluant en championnats.
6. Subvention aux associations.
7. Désignation d’un délégué représentant la CCPS* au Syndicat Mixte de la Vallée du Matz (SMVM).
8. Élection d’un membre au Bureau Communautaire.
9. Désignation d’un délégué de la CCPS* au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA).
10. Transformation de postes pour avancement de grades du Pays des Sources.

*CCPS : Communauté de Communes du Pays des Sources