Procès-verbal du conseil de communauté du 16 avril 2026

Ordre du jour : 

  1. Élection du président
  2. Validation du règlement intérieur du Conseil de communauté du Pays des Sources et validation du nombre de vice-présidents et autres membres du Bureau
  3. Élection des vice-présidents
  4. Élection des membres du Bureau communautaire
  5. Lecture de la Charte de l’élu
  6. Vote des indemnités du président et des vice-présidents
  7. Délégation d’attribution du Conseil communautaire au Bureau communautaire
  8. Délégation d’attribution du Conseil communautaire au président
  9. Inscription dans les commissions de travail
  10. Constitution de la Commission d’appels d’offres (CAO)
  11. Désignation d’un délégué représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au CNAS
  12. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Conseil d’Administration des Collèges Abel Lefranc et de la Vallée du Matz
  13. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Conseil d’Administration des Centre Sociaux de Lassigny et de Ressons-sur-Matz
  14. Désignation d’un délégué représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la plate-forme d’initiative locale « Initiative Oise-Est »
  15. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la Mission Locale du Compiégnois-Pays des Sources
  16. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au sein du Conseil d’Administration du Pays de Sources et Vallées et du comité de programmation LEADER
  17. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la Société d’Aménagement de l’Oise (SAO-ADTO)
  18. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Syndicat Mixte du Département de l’Oise (SMDO)
  19. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Syndicat Mixte Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
  20. Désignation du délégué représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à l’EPTB Somme AMEVA
  21. Désignation d’un délégué représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Somme-Aval et Cours d’eau côtiers
  22. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Syndicat Mixte Oise Aronde (SMOA)
  23. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE Oise-Aronde
  24. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources au Syndicat Mixte Oise Moyenne (SMOM)
  25. Désignation des délégués représentant la Communauté de Communes du Pays des Sources à la Commission Locale de l’Eau (CLE) SAGE Oise Moyenne
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