Délibérations 187 résultats

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Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 30 septembre 2020

Date de parution : le vendredi 02 octobre 2020
Ordre du jour : Attribution de Subventions aux Associations ; Convention de participation au Fonds de Relance Hauts-de-France avec La...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 29 juillet 2020

Date de parution : le vendredi 31 juillet 2020
Ordre du jour :  1 – Présentation du rapport sur la situation en matière d’égalités Hommes-Femmes 2019 du personnel...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 15 juillet 2020

Date de parution : le jeudi 23 juillet 2020
Ordre du jour :  1 – Élection du Président ; 2.1 – Validation du règlement intérieur ; 2.2 –...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 04 mars 2020

Date de parution : le mardi 10 mars 2020
Ordre du jour : Convention cadre 2020-2023 pour le Musée Territoire 14-18 et programme d’actions 2020 ; Convention de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 18 décembre 2019

Date de parution : le lundi 23 décembre 2019
Ordre du jour :  Demande d’une aide Départementale dans le cadre des aménagements d’itinéraires verts Journées évènementielles 2020 de...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 27 novembre 2019

Date de parution : le lundi 09 décembre 2019
Ordre du jour :  Adoption du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) Désignation d’un représentant de la Communauté de...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 16 octobre 2019

Date de parution : le mardi 22 octobre 2019
Ordre du jour : Avenant N°1 à la convention de cofinancement des actions 2018 du Musée Territoire 14-18 Convention...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 10 juillet 2019

Date de parution : le vendredi 12 juillet 2019
Ordre du jour : Attribution de subventions aux associations Subvention à l’association Les Amis de Ricquebourg Subvention exceptionnelle pour...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 19 juin 2019

Date de parution : le lundi 24 juin 2019
Ordre du jour :  Présentation et validation de la stratégie du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et Pays...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 3 avril 2019

Date de parution : le mardi 09 avril 2019
Ordre du jour :  1- Avenant N° 1 à la programmation des actions 2018 du Pays Sources et Vallées...

Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 20 mars 2019

Date de parution : le mercredi 27 mars 2019
Ordre du jour :  Attribution de subventions aux associations Validation de la convention 2019-2020 de la délégation de la...

Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 12 décembre 2018

Date de parution : le mardi 18 décembre 2018
Ordre du jour :  Adoption du règlement du service de collecte des Ordures Ménagères Modification des annexes 6 et...
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