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Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 21 novembre 2018
Date de parution : le vendredi 23 novembre 2018
Ordre du jour : Avenant N°1 à la convention de cofinancement des actions de promotion et de communication du...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 26 septembre 2018
Date de parution : le vendredi 28 septembre 2018
Ordre du jour : 1. Convention entre la Communauté de Communes du Pays des Sources (CCPS), le Syndicat Intercommunal...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 04 juillet 2018
Date de parution : le samedi 07 juillet 2018
Ordre du jour : 1. Accompagnement dans le cadre du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) 2....
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 30 mai 2018
Date de parution : le samedi 02 juin 2018
Ordre du jour : 1. Modification du fonds de concours concernant les travaux de valorisation du site de la...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 11 avril 2018
Date de parution : le mardi 17 avril 2018
Ordre du jour : 2 – Désignation de délégués pour le Syndicat Intercommunal dAménagement de la Vallée de lAronde...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 28 mars 2018
Date de parution : le vendredi 30 mars 2018
Ordre du jour : 1. Demande de subvention à l’Agence de lEau Seine-Normandie pour la réalisation des études et...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 14 février 2018
Date de parution : le mercredi 21 février 2018
Ordre du jour : 1. Demande de subvention à l’Agence de lEau Seine-Normandie pour la cellule d’animation du Contrat...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 13 décembre 2017
Date de parution : le jeudi 21 décembre 2017
Ordre du jour : 1. Accord-cadre pour la mise en uvre de la Politique Régionale d’Aménagement et d’Équilibre du...
Extrait du registre des délibérations du Bureau – Séance du 15 novembre 2017
Date de parution : le vendredi 17 novembre 2017
Ordre du jour : 1. Attribution de subvention aux associations 2. Commercialisation de parcelles du PAEI de la Vallée...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 26 juin 2017
Date de parution : le mardi 27 juin 2017
Ordre du jour : 1. Déploiement de la fibre optique sur les communes en 2017 2. Subventions aux clubs...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 17 mai 2017
Date de parution : le vendredi 19 mai 2017
Ordre du jour : 1. Commercialisation de parcelles du Parc d’Activités Économiques Intercommunal (PAEI) de la vallée du Matz...
Extrait du registre des délibérations du Conseil – Séance du 29 mars 2017
Date de parution : le mardi 04 avril 2017
Ordre du jour : 1- Programmation voirie 2017 2- Modifications statutaires de l’AMEVA et désignation de représentants de la...
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